Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1324 - Règlement sur la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec

Texte intégral
110.42.Les objectifs dont la commission doit tenir compte dans l’exercice de sa compétence relativement aux travaux visés à l’article 110.41 sont les suivants :
favoriser l’intégration adéquate d’un élément de mécanique à l’architecture d’un bâtiment où il est installé et aux caractéristiques des éléments architecturaux auxquels il se greffe;
favoriser l’intégration d’un élément de mécanique installé au sol à l’aménagement paysager du terrain;
minimiser l’impact visuel d’un élément de mécanique par rapport à la rue.